Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE TI ST-BARTH CARIBBEAN TAVERN SINCE 1995
Mme. CAROLE GRUSON

Numéro de dépôt :
4310720
Date de dépôt :
27/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2026
LE TI ST-BARTH CARIBBEAN TAVERN SINCE 1995 de CAROLE GRUSON

Présentation de la marque LE TI ST-BARTH CARIBBEAN TAVERN SINCE 1995

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2016 par madame CAROLE GRUSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TI ST-BARTH CARIBBEAN TAVERN SINCE 1995 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est madame CAROLE GRUSON domicilié(e) RUE DE LA PAIX, BP 521 - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CAROLE GRUSON domicilié(e) 0 RUE DE LA PAIX, BP 521 - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France.

La marque LE TI ST-BARTH CARIBBEAN TAVERN SINCE 1995 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310720.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TI ST-BARTH CARIBBEAN TAVERN SINCE 1995 arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

CAROLE GRUSON a également déposé les autres marques suivantes : Le Ti St Barth Beach , PLASTIC BOOTS OF ST BARTH , Ti Eden Rock , ST BARTH FAMILY FESTIVAL , THE SOUND OF ST BARTH , CAROLE.G BOUTIQUE ST BARTH , ST BARTH SUNSET PARTY , ST BARTH BEACH PARTY , ST BARTH FAMILY , ST BARTH FAMILY FESTIVAL


Mme. CAROLE GRUSON - RUE DE LA PAIX, BP 521 - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France


Mme. CAROLE GRUSON - 0 RUE DE LA PAIX, BP 521 - 97133 - SAINT BARTHELEMY - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

DVD ;

Bijouterie ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies et parasols ;

Coussins ;

Tissus ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Allumettes ; briquets pour fumeurs ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars .